Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CIRTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « STRAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIRTES domicilié(e) 29 bis rue d'Hellieule - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 952 567 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque STRAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CIRTES, SA coopérative UES - 29 bis rue d'Hellieule - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France - SIREN 437952567
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522345 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20
Machines destinées à la fabrication de pièces ou de maquettes. Logiciels et équipements pour le traitement de l'information destinés à la conception et à la réalisation de pièces ou de maquettes. Travaux de fabrication (assemblage et découpage) et de réalisation (assemblage et découpage) de pièces, modèles et outillages à partir du procédé de stratoconception.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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